TVA et Amazon FBA, l’éternel casse-tête

TVA et Amazon FBA, l’éternel casse-tête

La comptabilité et la TVA sur Amazon est une des parties les plus compliquées du FBA (fullfilment by amazon)

Premièrement, détail surprenant pour les débutants, en tant que Belges vendant sur Amazon, notre stock étant en France donc nous devons premièrement nous immatriculer à la TVA en France.

Visiter ce site pour savoir si vous devez vous immatriculer dans un ou plusieurs pays de l’UE:

Questionnaire éligibilité TVA

Comprendre la TVA avec le schéma Amazon 

Amazon nous fournit un schéma assez simpliste pour nous faire comprendre la TVA sur Amazon

(sources: Exemple de TVA par Amazon )

Pierre a pour l’instant payé 20 euros de TVA sur un ensemble de 10 casques à 10€ (100€ de marchandises)

Pierre a donc inclut la TVA sur son prix de vente  de 24€ (20% de 20€= 4€) , il devra donc normalement reverser 4 € par unité vendue à la TVA .

 

Ps:sur l’image 5 on remarque aussi une de nos obligations  de la vente en ligne  (qui reste de la vente tout court) , il faut une FACTURE pour chaque transaction, peu importe ce que d’autres personnes racontent (je vous expliquerai dans un autre article, la solution à ce problème)

Maintenant cette situation se complique en 3 diffèrents scénarios :

Scénario 1:  Pierre ne vend pas d’autres casque audio (seulement 1 unité) 

Scénario 2: Pierre vend 5 casques audio au total (tva payé = tva à payer)

Scénario 3: Pierre vend 6 casques audio et doit donc payer 4 euro de TVA

D’accord mais … 

Oui d’accord, cette explication assez basique de la TVA est intéressante et permettra au plus novice d’entre vous de comprendre le principe de la TVA dans la vente en ligne…

Mais que se passe t’il quand nous vendons à l’international car Amazon nous simplifie énormément la tàche en nous proposant de vendre nos produits assez facilement en France, Allemagne, Angleterre, Italie et Espagne.

Et bien sachez que après avoir dépassé une certaine limite de CA (chiffre d’affaires) dans chacun de ces pays, vous devrez vous inscrire à la TVA pour les ventes sur les cinq sites de vente Amazon de l’Union européenne

Quelle est cette limite ?

 

Exemple: En tant que société belge, j’applique à toutes mes ventes en Angleterre, la TVA belge à 21% jusqu’à ce que je dépasse la limite de 70 000 GPB, je dois donc ensuite m’inscrire à la TVA anglaise et facturer à 20% (taux de TVA UK ) toutes les ventes des clients Anglais et reverser la TVA perçue à la TVA anglaise 

 Récapitulatif si le seuil de vente dans un pays est dépassé:

  1. l’entreprise doit s’identifier à la TVA dans le pays,
  2. obtenir un numéro de TVA locale
  3. facturer la TVA du pays.

Si  vous devez vous immatriculer à la TVA en France, vous devez envoyer un formulaire de demande aux services fiscaux français.

Il sera peut-être nécessaire de désigner un représentant fiscal français.

Pour plus d’informations, consultez la page Web officielle de l’Administration fiscale française.

Page officielle des impots francais
Consignes de l’Administration fiscale françaises

Les règles de base concernant la TVA sont assez claires, nous pouvons vendre à des consommateurs dans toute l’Union Européenne avec le taux de TVA Belge jusqu’au dépassement du seuil.

Si enregistré au préalable à l’organisme TVA du pays de la clientèle cible, on peut appliquer la TVA de ce pays si elle est plus avantageuse même sans avoir atteint le seuil.

WAH , ca a l’air compliqué, ca me donne envie d’abandonner …

La solution Amazon

Suite à cette lecture, je vous sens déjà désespéré par rapport à cette bureaucratie avec une certaine envie de tout abandonner.

Pas si vite papillon, malheureusement le FBA c’est aussi ça, une comptabilité en règle qui va de pair avec une entreprise en bonne santé financière…

 

 

Alors, Amazon nous a facilité la vie et propose un service d’enregistrement au gouvernement pour la TVA et de déclaration automatique de la TVA.

Vous devez uniquement remplir tous les mois, une déclaration de TVA automatisée par Amazon.

Je vous invite à aller sur ce lien du site officiel d’Amazon pour vous y informer

Service TVA Amazon

Le prix annuel s’élève à 400 € par pays pour vos transactions Amazon (et 100€ en plus si vous vendez sur un autre canal, par exemple moi avec mon shopify).

Si vous devez être immatriculé à la TVA dans un pays pris en charge par les Services TVA sur Amazon, votre numéro d’immatriculation à la TVA pour ce pays est inclus dans le cadre de votre achat d’un an de services de déclaration de TVA pour ce pays.

Les frais de services TVA sur Amazon par pays couvrent :

  • – le numéro d’immatriculation à la TVA (le cas échéant)
  • – les déclarations de TVA mensuelles, trimestrielles et annuelles requises par le pays de souscription
  • – les déclarations Intrasat
  • – la liste des déclarations européennes de services
  • – les déclarations requises au niveau local (par exemple, Spesometro en Italie)

 

La morale de l’histoire pour moi est de savoir déléguer cette partie bureaucratique à Amazon (et en collaboration avec Avalara, cabinet comptable specialisé dans ce domaine) qui le fera sans aucun doute mieux que vous, en vous laissant vous concentrer sur votre société, sur la recherche de produits, relations avec vos fournisseurs, ect…

Une autre solution pour les entreprises non européennes est FBA-hero qui s’occupe de toutes vos déclarations, vos retours TVA dans tous les pays européeens, par expèrience, j’ai eu des problèmes avec Alaavara (le service d’Amazon) et j’ai changé à FBA-hero , plus cher mais avec un dashboard avec les limites (j’essayerais de faire un article sur eux)

je les recommande fortement pour les vendeurs plus experimentés

https://fba-hero.com/ref/719/?campaign=ServicesTVA

 

A vos calculettes, les amazoniens 🙂 !

Thomas V

 

 

Sources:

https://services.amazon.fr/services/services-tva-sur-amazon.html

https://www.asd-int.com/livre-blanc-mandataire-fiscal

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